Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1992 INTERNATIONAL
Numéro de dépôt :
1570135
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
08/01/2000
Présentation de la marque 1992 INTERNATIONAL
Déposée le 8 janvier 1990 par HATEM CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « 1992 INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1992 INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1992 INTERNATIONAL est expirée depuis le 8 janvier 2000.
HATEM CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25